[WikiFR-l] Proposition d'arbitrage en référé

Ven 28 Oct 15:14:38 UTC 2005

Bonjour Valérie75,

c'est vraie que tu es bien la seule à avoir apporté un commentaire et 
c'est bien dommage. J'ai créer une sous-page personnelle pour le projet 
à l'adresse 
http://fr.wikipedia.org/wiki/Utilisateur:Titoxx69/Sous-comité_d'arbitrage_en_référé 
, ouverte à tout commentaire.

Concernant la composition, c'est vrai que c'est bien ambitieux vu le 
peu d'engouement que suscite cette proposition, et l'aspect un peu 
rébarbatif du travail des arbitres. J'ai cité le chiffre de trois 
personnes car cela permetterait de dégager une majorité de consensus.

Merci de ta lecture et bonne journée :)

On Fri, Oct 28, 2005 at 02:46:55PM +0200, valerie75 wrote:
> François Obada a écrit :
> >IV. Composition du SCAR
> >
> >Le SCAR serait une partie du comité d'arbitrage entièrement dédiée à 
> >l'arbitrage des conflits en référé. Cette spécialisation implique que 
> >les arbitres du SCAR ne peuvent être arbitre du comité d'arbitrage, et 
> >vice-versa, pour éviter les confusions dans les rôles de chacun.
> >
> >Le SCAR serait composé de trois arbitres élus dans les mêmes conditions 
> >que les arbitres du comité d'arbitrage : mandat de six mois renouvelable 
> >une fois. Un arbitre du SCAR devrait se désaisir d'une demande 
> >d'arbitrage si il y est impliqué personnellement.
> 
> Je réagis avec un certain retard à cette proposition qui me paraît une 
> bonne idée. Mais je m'interroge sur la composition. Sera-t-il facile de 
> trouver trois personnes compétentes et disponibles durant six mois ?
> 
> Sauf erreur de ma part, mais je n'ai pas vu de réaction à cette 
> proposition. Est-ce normal ? ;-)
> 
> Bonne journée.
> 
> Valérie

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François Obada (Titoxx69)