[WikiFR-l] Animaux conservés et droits d'auteur

Lun 7 Nov 13:15:40 UTC 2005

Petite question pour les juristes : un animal conservé, par différents moyens, contitue-t-il une oeuvre de l'esprit ? Je pense que la réponse peut-etre différente selon le mode de conservation: 

*un animal empaillé est presque surement une oeuvre de l'esprit : on lui donne une expression, une position, etc 

*un insecte epinglé n'est surement pas un oeuvre de l'esprit, tout comme un animal conservé dans un bocal de formol (enfin, peut-etre que s'il est disséqué...) 

*Restent les cas plus tangents, comme les squelettes assemblés

L'origine de ma question est simple : j'ai visité le Museum d'histoire naturelle le week-end dernier, et ses collections sont vraiment énormes. Mais si elles sont soumises au droit d'auteur, c'est sans interet pour nous.

Traroth

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